Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
QUALINERGY
Marc ZAMMIT
Numéro de dépôt :
3623959
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque QUALINERGY
Déposée par voie électronique le 20 janvier 2009 par Marc ZAMMIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALINERGY »
Le déposant est Marc ZAMMIT domicilié(e) 952 route de Beaucaire,30300 COMPS - 30300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc ZAMMIT domicilié(e) 952 route de Beaucaire,30300 COMPS - 30300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc ZAMMIT a également déposé les autres marques suivantes : QUALINERGY , ARAPE
Marc ZAMMIT - 952 route de Beaucaire,30300 COMPS - 30300 - France
Marc ZAMMIT - 952 route de Beaucaire,30300 COMPS - 30300 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 27 avril 2009 - Retrait total n°495769 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Distribution des eaux ou d'énergie ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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